التراضي في العقد الالكتروني في التشريع الجزائري

Abstract

نص المشرع الجزائري على القانون 03/09، المتعلق بحماية المستهلك، بالإظافة إلى قانون التجارة الإلكتروني 05/18،بغية حماية المستهلك، كونه الطرف الضعيف في العقد، وعليه سندرس التراضي الإلكتروني .ودالك بالبحث عن مفهوم العقد الإلكتروني والطبيعة القانونية له، والأهلية القانونية للتعبير عن إرادة المتعاقد ،وهي سلامة إرادته من أي عيب من عيوب الإرادة . كما سنبحث عن شروط وكيفية صدور الإيجاب ،والقبول الإلكتروني والأحكام القانونية المتعلقة بهما ،بالإضافة إلى دراسة الوسائل القانونية لحماية المستهلك.

Le legislature Algerian a stipulé la loi 09/03 relative à la protection du consommateur, en plus de la loi sur le commerce électronique 05/18, afin de protéger le consommateur, car il est la partie faible dans le contrat, et en conséquence nous étudierons le consentement électronique. De la volonté de l'entrepreneur, qui est l'intégrité de sa volonté de tout défaut de la volonté. Nous étudierons également les conditions et modalités d'émission de l'offre, l'acceptation électronique et les dispositions légales y afférentes, en plus d'étudier les moyens juridiques de protection des consommateurs.

Le legislature Algerian a stipulé la loi 09/03 relative à la protection du consommateur, en plus de la loi sur le commerce électronique 05/18, afin de protéger le consommateur, car il est la partie faible dans le contrat, et en conséquence nous étudierons le consentement électronique. De la volonté de l'entrepreneur, qui est l'intégrité de sa volonté de tout défaut de la volonté. Nous étudierons également les conditions et modalités d'émission de l'offre, l'acceptation électronique et les dispositions légales y afférentes, en plus d'étudier les moyens juridiques de protection des consommateurs.