الحقوق العينية الأصلية للعقار ومدى جواز التصرف فيها

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الحقوق العينية الأصلية للعقار ومدى جواز التصرف فيها

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Title: الحقوق العينية الأصلية للعقار ومدى جواز التصرف فيها
Author: نعيمي, عبد الرحمان; بلعتروس, محمد / مؤطر
Abstract: Les pays dans le monde sont habitués à établir des lois pour organiser les droits et surtout concernant les habitations. L'objectif de ces pays est l'organisation et la protection de ces habitations et aussi ces maitres. Pour cela l'Algérie a établi plusieurs lois et de décrets pour organiser ce domaine. Mais, on remarque que ces lois donnent des obstacles pour éliminer la liberté en ces habitations. Parce que le but du législateur Algérien est la protection de ces habitations et leurs propriétaires. A travers ce qui a été avant, on dit que l'importance de ce thème qui traite le droit de prendre la propriété qui un droit original principal et il a le droit de faire tous ce qu'il veut selon ses objectifs. On pose la problématique suivante de ce sujet: quand le pays précise des logements (des appartements) et des terres à planter pour des gens bien précis. As que ces gens là ont-ils le droits de faire ce qu'ils veulent? Et quel est le point de vue de la loi et la religion à travers ces faits (comme les modifications). Pour répondre à cette problématique, on a présenté cette recherche et on la divisé en trois chapitres: Le premier consacre le droit de la propriété. Ensuite, dans le deuxième consacre les droits déridés du droit de propriétaire et comment il doit les réaliser. Enfin, dans le dernier chapitre, on a présenté une étude pratique de ces droits à travers trois modèles et qualifiant les actes étudiés et ce à la lumière de droit algérien et la jurisprudence te la islamique
URI: http://localhost:8080/xmlui/handle/123456789/579
Date: 2015


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