المسؤولية المدنية لمراكز نقل الدم في التشريع الجزائري

Abstract

La transfusion sanguine est une opération importante pour sauver la vie des malades et des blessés .Pour ce but et comme la plupart des législations du monde ; la législation Algérienne a créé des structures et des organisations disant ,les centres de la transfusion sanguine , sous sa supervision .Le rôle de ces centres est d’obtenir et collecter le sangs provenant de donneurs et de l'analyser et assurez qu'il est indemne de maladies, afin d’alimenter les hôpitaux publics et privés pour traiter les malades et les blessés .Alors que ces tâches de ces centres se caractérisent par des dangers extrêmes, surtout dans le cas de la découverte des maladies transmissibles à travers le sangs : Le SIDA par exemple ; qui a des implications néfastes par rapport aux autres erreurs médicales . Pour provoquer la responsabilité civile des centres de la transfusion sanguine dans la législation Algérienne, il faut que La partie lésée : soi donneur ou receveur du sang , prouve le dégât et son taux sans prouver l’erreur qui est censée être , parce que les centres ont des obligations sur les résultats ,non sur la diligence . La responsabilité civile des centres se caractérisent par des complications en raison de multilatéralisme de la transfusion sanguine, dans laquelle le juge joue un rôle important afin d’estimer l’indemnisation appropriée, en particulier dans le cas d'une maladie mortelle.